CA du 15-11-2016

I – Approbation du Procès-Verbal du Conseil d’Administration du 29/09/2016

II – Fonctionnement de l’établissement

2-1 Règlement Intérieur du Conseil d’Administration

2-2 Installation des commissions

2-3 Sorties 2017

2-4 Charte des voyages

2-5 Voyages 2017

1. Programmation et financement du voyage au Ski
2. Programmation et financement du voyage au Royaume Uni
3. Programmation et financement du voyage en Espagne
4. Programmation et financement du voyage en Allemagne
5. Acceptation dons et legs

2-6 Contrats 2017

2-7 Convention PECANS

2-8 Délégation du CA au chef d’établissement pour la passation des marchés à incidence financière annuelle

III – Affaires budgétaires et financières

3-1 Tarifs 2017;

3-2 Remboursements repas des externes à l’unité et commensaux.

3-3- Répartition de la dotation globalisée des crédits pédagogiques 2017

IV – Questions diverses